Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Titiri CRÉOLE LINE
ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH

Numéro de dépôt :
3207974
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
Titiri CRÉOLE LINE de ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH

Présentation de la marque Titiri CRÉOLE LINE

Déposée le 4 février 2003 par ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Titiri CRÉOLE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH domicilié(e) RÉSIDENCE ORION B, 7 PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER,MARTINIQUE - 97233 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY-CAMILLE PAUL domicilié(e) RÉSIDENCE ORION B, 7 PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER - 97233 - France.

La marque Titiri CRÉOLE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Titiri CRÉOLE LINE est expirée depuis le 4 février 2013.

ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : Sauce créole Ti Piment La Chabine volcanique MARTINIQUE PRODUIT ARTISANAL DU TERROIR


ROY-CAMILLE PAUL EMILE JOSEPH - RÉSIDENCE ORION B, 7 PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER,MARTINIQUE - 97233 - France


ROY-CAMILLE PAUL - RÉSIDENCE ORION B, 7 PLATEAU ROY,97233 SCH&Elig;LCHER - 97233 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Coutellerie. Photographies & produits de l'imprimerie. Vêtements. Sauces (condiments).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.